Passer au contenu principal

ASCO Ascenseurs

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.asco-ascenseurs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : ASCO ASCENSEURS, SARL au capital de 200 000 €
  • Adresse : 2 rue Jean Monnet, 78990 ELANCOURT, FRANCE
  • SIRET : 533 019 725 00035
  • Code NAF : 4329B
  • RCS : Paris (ou Versailles selon immatriculation officielle)
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [À compléter, ex: FRXX533019725]
  • Téléphone : 01 30 66 00 00
  • E-mail : contact@asco-ascenseurs.fr
  • Directeur de la publication : Hervé KERVAON, en sa qualité de Gérant.

Le site est hébergé par : PlanetHoster, 4416 Louis-B. Mayer, H7P 0G1, Laval, Québec, Canada. Téléphone : +33 1 70 60 41 43.
2. Propriété intellectuelle

ASCO ASCENSEURS détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ASCO ASCENSEURS.

3. Limitations de responsabilité

ASCO ASCENSEURS ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

ASCO ASCENSEURS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.asco-ascenseurs.fr.